Compétence et champ géographique
L’accès au site Quenova et l’utilisation de ses contenus peuvent être soumis
à des règles différentes selon votre pays de résidence. Nous concevons nos
informations principalement pour des organisations basées en France, en
tenant compte du cadre réglementaire et contractuel local, sans prétendre
couvrir toutes les spécificités internationales.
Il vous appartient de vérifier que l’utilisation des informations et
comparatifs proposés sur Quenova est conforme aux lois et réglementations en
vigueur dans votre pays ou votre secteur. En cas de doute, nous vous
invitons à solliciter un avis professionnel qualifié, notamment sur les
aspects contractuels, fiscaux, sociaux ou réglementaires liés à vos projets
CRM ERP.
Les présentes mentions de non-responsabilité, ainsi que l’utilisation du
site Quenova et de ses contenus, sont régies par le droit français. Tout
différend relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la
compétence des juridictions françaises, sous réserve des règles impératives
éventuellement applicables dans votre pays de résidence.
Selon votre secteur d’activité ou la localisation de votre organisation, des
règles spécifiques peuvent s’appliquer aux projets numériques, à la gestion des
données ou aux contrats logiciels. Il vous appartient de vérifier la conformité
de vos décisions avec ces exigences locales et sectorielles, en sollicitant si
besoin des conseils spécialisés.